Directive relative à l’utilisation d’une autre langue que la langue française
État comparatif 2024
Parcours Montagn’art’
Rapport du maire sur les faits saillants du rapport financier 2023
Plan triennal 2024-2025-2026
Budget 2024
État comparatif 2023
Protection des renseignements personnels
Politique de confidentialité de la municipalité de Notre-Dame-de-Ham
Procédure de gestion des incidents de confidentialité
Rapport du maire sur les faits saillants du rapport financier 2022
Faits saillants rapport financier 2022
Rapport annuel d’application du règlement de gestion contractuelle
Rapport gestion contractuelle 2022
Politiques sociales 2023-2026
Adoption du budget 2023
Adoption du plan triennal d’immobilisation
Plan triennal d’immobilisation
Rapport comparatif 2022
Rapport du maire 2021
Plan triennal d’immobilisation 2022-2023-2024
Plan triennal d’immobilisation 2022-2023-2024
Prévision budgétaire pour l’année 2022
Rapport comparatif 2021
État comparatif – Activités de fonctionnement au 30 septembre 2021
Politique de la sécurité et du bien-être 2021-2024
Rapport du maire 2020
Trousse de prévention pour les ados et leurs parents
Vous souhaitez obtenir une trousse pour votre adolescent, contactez-nous au 819 344-5806.
Rapport comparatif des activités de fonctionnement, dépôt au conseil le 2 novembre 2020
Rapport du maire 2019
Rapport comparatif activités de fonctionnement, dépôt au conseil le 4 novembre 2019.
Résultats d’une recherche universitaire réalisée à Notre-Dame-de-Ham, intitulée La participation sociale et ses retombées dans une perspective de santé et bien-être pour une communauté rurale québécoise.
Cette recherche a été réalisée par M. Marc-André Bonneau dans le cadre d’un mémoire de maîtrise en santé communautaire à l’Université Laval.
S’impliquer dans une communauté rurale, ça donne quoi?
Les rôles d’évaluation foncière et l’évaluation de votre propriété
Document explicatif des rôles d’évaluation foncière
Divulgation d’actes répréhensibles
Document d’informations sur la divulgation d’actes répréhensibles
Attention à l’argile du frêne!
L’agrile du frêne est un insecte envahissant et nous sommes tous visés par ce problème qui entraîne un déséquilibre naturel. Sa propagation constitue une réelle menace pour l’environnement, la biodiversité, l’économie et la qualité de vie.
Consultez le document. Depliant_Agrile 2018
Nos politiques sociales MADA-Famille-MAE 2018-2020
Consultez la mise à jour de nos politiques sociales.
Nos politiques sociales MADA-Famille-MAE
Plan d’actions de la mise à jour
Convention relative aux droits de l’enfant – 20 novembre 2014
Le 20 novembre 2014, lors de la Journée internationale des droits de l’enfant, nous célébrons le 25e anniversaire de la Convention relative aux droits de l’enfant. Pour cette occasion, le CAMF propose aux municipalités accréditées amie des enfants